Mentions Légales

Pour le respect des photographes

MENTIONS LÉGALES

Les photographies et textes présents sur ce site sont protégées par la législation en vigueur sur le droit d’auteur. Toute utilisation frauduleuse totale ou partielle du contenu photographique et textuel de ce site sans autorisation expresse de l’auteur est formellement interdite (article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle).


Ne pas modifier, copier, diffuser mes photos sans ma permission écrite. Les photographies sont protégées par la législation en vigueur sur le droit d’auteur. Toute utilisation frauduleuse totale ou partielle du contenu photographique et textuel de ce site sans autorisation expresse de l’auteur est formellement interdite (article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle).


Le maquillage ou effacement des éléments de propriété et le recadrage sont formellement interdits. Les contrevenants s’exposent à des poursuites, conformément aux articles L335-2 et L335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.


Le maquillage ou effacement des éléments de propriété et le recadrage sont formellement interdits. Les contrevenants s’exposent à des poursuites, conformément aux articles L335-2 et L335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.


 » Absence de signature. Il arrive fréquemment que des œuvres soient diffusées sans que le nom de l’auteur soit mentionné. Ces pratiques sont illégales au sens de l’art. L.121-1 du CPI. Sous de nombreuses publications de photographies dans la presse, il apparaît la mention « DR » (Droits Réservés).

Cette pratique, loin d’être marginale, est manifestement illégale au regard du droit moral de l’auteur et du monopole d’exploitation dont bénéficie l’auteur.
Il est à rappeler que les œuvres dont on ne connaît pas l’auteur (« œuvres orphelines ») ne peuvent nullement être exploitées sans accord de l’auteur.

© Djeb ® 2001 †